Pascale Lefèbvre

Autre nom possible de la personne recherchée:
Pascale Cornillet
De: Pascale Lefebvre
agente contractuelle, adjointe au chef de mission
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000051430052(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 202506/04/2025
De: Pascale Lefebvre
agente contractuelle, adjointe au chef de mission
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
JORFTEXT000050491073(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 202414/11/2024
De: Pascale Lefebvre
agente contractuelle, adjointe au chef de mission
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, du plein emploi et de l'insertion, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, du plein emploi et de l'insertion"
JORFTEXT000048560150(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 202314/12/2023
De: Pascale Lefebvre
agente contractuelle, adjointe au chef de mission
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000041413543(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 202017/01/2020
De: Pascale Lefebvre
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000038383221(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201917/04/2019
De: Pascale Lefebvre
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000037466415(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 201805/10/2018
De: Pascale Lefebvre
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000034877355(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 201708/06/2017
De: Pascale LEFEBVRE
Objet:
à suivre le cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2016, et après retrait des désistements
Stagiaires
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2016-11-01"
date_fin="2017-10-31"
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000033329148(source JORF)
admission
01 Novembre 201601/11/2016
De: Pascale Lefebvre
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
JORFTEXT000031794443(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Pascale Lefebvre
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
JORFTEXT000027825677(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Pascale Lefebvre
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
JORFTEXT000026483037(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Pascale Lefèbvre
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
JORFTEXT000026209214(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 201222/07/2012
De: LEFEBVRE (Pascale, Jeanne, Henriette, Marie), épouse LE MARCHAND
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
membres de la société civile professionnelle Gwenaël LE MARCHAND et Pascale LEFEBVRE, épouse LE MARCHAND, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Coutances (Manche)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Coutances"
JORFTEXT000024447161(source JORF)
cessation de fonction
06 Août 201106/08/2011
De: Pascale Lefèbvre
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé"
JORFTEXT000023570979(source JORF)
délégation de signature
12 Février 201112/02/2011
De: Pascale Lefèbvre
agente contractuelle, adjointe au chef de la mission des affaires générales
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000019723152(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 200805/11/2008
De: Lefebvre (Pascale)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2005-2006
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000272240(source JORF)
conférés
14 Septembre 200614/09/2006
De: Pascale Lefebvre
agente contractuelle, adjointe au chef de la mission des affaires générales
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales et au nom du ministre chargé de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre chargé de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000268959(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006